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L’Ordre a réaffirmé le rôle de l’architecte aux Assises du BTP

La présidente du Conseil national de l'Ordre, Christine Leconte, et le trésorier adjoint, Thierry Nabères, ont participé aux premières Assises du BTP qui réunissaient les acteurs du Bâtiment et des Travaux publics pour mettre en œuvre des mesures de soutien au secteur de la construction.
Publié le
, mis à jour le
1 mai 2024
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Christine Leconte et Bruno Le Maire
Christine Leconte (présidente du CNOA) et Bruno Le Maire (ministre de l'Economie) aux Assises du BTP le 22 septembre 2022
(CNOA)

Jeudi 22 septembre, Bercy organisait les premières Assises du BTP en présence de l’Ordre des architectes, partie prenante des groupes de travail.

Bruno Le Maire, ministre de l’Economie, a souligné, devant Christine Leconte, Présidente du Conseil national (CNOA), et Thierry Nabère, Trésorier adjoint, l’importance du travail engagé par l’Ordre sur la transition écologique et le rôle des architectes, en rappelant qu’ils sont des acteurs cruciaux pour l’habitabilité de la ville de demain. 

Ce message est un signal fort et encourageant pour tous les architectes et les acteurs qui travaillent à leurs côtés, l’architecte et la maîtrise d’œuvre étant désormais clairement identifiés comme des acteurs impactés par la crise des matériaux au même rang que les autres intervenants de l’acte de construire. L'Ordre attend néanmoins des mesures spécifiques à la maîtrise d’œuvre, notamment en concrétisant certaines propositions qu’il a portées pendant ces Assises :

  • l’octroi effectif d’avances dans les marchés publics de maîtrise d’œuvre : certains obstacles réglementaires doivent être levés (annualisation et constitution de suretés) pour que les maîtres d’œuvre puissent effectivement demander une avance ;
  • l’incitation des maîtres d’ouvrages publics à ne plus pénaliser injustement les maîtres d’œuvre par le biais du mécanisme d’adaptation gratuite des études : conséquence des dépassements générés par les pénuries et l’inflation lors des appels d’offres de travaux, les maîtres d’œuvre subissent presque systématiquement une lourde pénalité pour pallier, par leur travail supplémentaire, des difficultés dont ils ne sont pas responsables. L'Ordre réclame a minima un rappel de la règle originelle qui limite l’utilisation de la reprise gratuite des études en réponse à la responsabilité éventuelle du maître d’œuvre. 
  • la prise en compte de l’allongement du chantier dans les marchés en cours : les mécanismes novateurs et de dialogue instaurés récemment dans le CCAG-Maîtrise d’œuvre pourraient être étendus aux marchés en cours. 

Également présent lors de ces Assises, Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, chargé de la Ville et du Logement, a par ailleurs rappelé l’importance du travail engagé par l’Ordre sur la transition écologique.

Il s’agit de la première phase d’une concertation qui va se prolonger jusqu’au prochain point d’étape prévu au printemps 2023. L’Ordre et les organisations professionnelles de la maîtrise d’œuvre vont donc s’organiser en vue des prochaines échéances et poursuivre la mobilisation, avec notamment comme objectif d’obtenir les mesures économiques indispensables au soutien du secteur.  

 

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