Cahiers de la profession n°17

Publication du CNOA - 1er trimestre 2004

Publié le 26.01.2004 - Modifié le 01.01.2004

SOMMAIRE

Portrait
Pierre Riboulet 8 p2

Edito
Une société se juge à travers ses idéaux _ p3
Droit de la concurrence, suite _ p3

Conseil national
Le budget 2004 _ p4
A propos de la commission maisons individuelles _ p5

Profession
Le statut de collaborateur libéral : projet de contrat _ p6
Des mesures pour les professionnels indépendants _ p6

Association
L'OPQU _ p7

Dossier
La formation continue des architectes
• Un sujet de réflexion pour le Livre Blanc _ p 8-16
• Etude nationale _ p 9-12
• Formations existantes _ p 13-16

Expertise
Notes de jurisprudence du CNEAF _ p17

Juridique
A propos des avis conformes des ABF _ p18
Les règles sur le démarchage à domicile _ p18
La législation en matière d' AOT _ p19
Nouveau contrat type de l'Ordre : les missions SPS _ p19

International
Négociations sur les services professionnels à l'OMC _ p 20-21

Information et communication
Votre espace personnel sur www.architectes.org _ p 22-23
Les actes du séminaire Communiquer l'architecture _ p24

Couverture - Cahiers de la profession n°17
CNOA
Cahiers de la profession N°17_ janvier 2004
Lire en ligne