L'architecte dans le contexte européen - Bruxelles 2005

SOMMAIRE

ACCUEIL ET INTRODUCTION
L’architecte et l’architecture dans le contexte européen - Jean-François Susini _ p5
Le contexte européen de la libéralisation des services. Les mesures de la Commission pour simplifier et accélérer le processus - Marie-Hélène Lucas _ p6
 

1- LÉVOLUTION DE L’EXERCICE PROFESSIONNEL AU REGARD
DU DROIT DE LA CONCURRENCE ET DE LA PROTECTION
DU CONSOMMATEUR

L’évolution des pratiques professionnelles
Présentation de la Communication de la Commission sur la concurrence dans le secteur des professions libérales (février 2004) et de la proposition de directive Marché intérieur de services - Sandra De Waele, Sophie Maletras, John Wright _ p11
L’évolution du mode de rémunération et la question des barèmes : les exemples de l’Espagne et de la France en matière de rémunération au temps passé - Rafaël Pellicer, Oliver Boyer Chammard _ p19
Droit de la concurrence et déontologie : l’exemple polonais - Olgierd Dziekonski _ p22
L’évolution des modes d’exercice en France et en Europe : l’exemple français et allemand de la montée de l’exercice en société et de la mise en réseau des compétences - Dr. Tillman Prinz _ p24

L’évolution de la commande publique
Les conséquences de la directive 2004/18 : l’évolution du code des marchés publics et le combat pour la qualité - Denis Dessus _ p26
Les PPP en Europe - Noël de Saint-Pulgent, Philippe Boille _ p27
Les concours européens - Hans Georg Brunnert _ p32

L’obligation de formation continue
Les propositions du CAE et l’exemple du RIBA - Jean-Paul Scalabre, Jack Pringle _ p34
 

2- L’ÉVOLUTION DU CADRE INSTITUTIONNEL EN EUROPE

L’évolution des ordres professionnels : mission de service public et/ou service à l’usager
Les ordres professionnels en Europe - Jacques Pertek _ p39
L’exemple de l’Architects Registration Board - His Honour Humphrey Lloyd _ p41

L’évolution des professions libérales : leur fonctionnement au niveau européen, leurs actions communes
L’exemple des experts-comptables - Jacques Potdevin _ p45
Le « club profile » du CAE - Alain Sagne _ p45

Conclusion de la journée - Jean-François Susini _ p48
 

3- LE DEVENIR DU BATIMENT

Quelles évolutions technologiques ?
Nouveaux matériaux, nouveaux savoir-faire, la normalisation peut-elle tout régler ? - Bernard Figiel, Adrian Joyce, John Goodall, Alain Maugard  _ p51

Quelles nouvelles demandes des usagers, particuliers et pouvoirs publics ?
La montée de la demande en matière de développement durable - Patrice Genet _ p59
La demande sur le mode d’habiter - Denis Bedeau, Guillaume Erner _ p62
Les actions internationales - Gaëtan Siew _ p63

Conclusion de la convention : L’Architecture, une priorité pour 2007 - Bernard Figiel _ p66

LISTE DES PARTICIPANTS _ p 68

ALBUM PHOTOS _ p 73