Pratique du nouveau CCAG MOE et du CCAG de travaux Marché Public

Module : Pratique du nouveau CCAG MOE et du CCAG de travaux Marché Public

JOUR 1

PRESENTER LES NOUVEAUX CCAG :

- Architecture et présentation des 5 nouveaux CCAG

CCAG MOE

PREAMBULE :

- Utilité nécessaire et complémentaire au CCAG de travaux

- CCAG MOE dans le CCP

CCAG Pi et CCAG MOE :

- Le CCAG de Pi

- Articulation entre le CCAG MOE et le CCAG Pi

CCAG MOE CONTENU :

- Les acteurs d’une opération de travaux, leurs rôles et leur place dans le CCAG travaux

- Les groupements, leur forme, conjoint, avec ou non solidarité du mandataire, groupement solidaire, définition et caractéristiques

- le traitement des sous traitants

CCAG TRAVAUX

-RAPPELER LES FONDAMENTAUX DU CCAG DE TRAVAUX :

- Historique sur le CCAG de travaux et son évolution

- Identification des règles du Code de la Commande Publique concernant le CCAG de travaux-

 Articulation entre le CCAG et les autres documents contractuels, notamment le CCAP:

 - Les pièces du marché 

LES ACTEURS :

- les acteurs d’une opération de travaux, leurs rôles et leur place dans le CCAG travaux

- les groupements, leur forme, conjoint, avec ou non solidarité du mandataire, groupement solidaire, définition et caractéristiques

- Les sous-traitants : définition et niveaux dans le CCAG travaux

JOUR 2

CONTROLE DES DELAIS D’’EXECUTION :

- La période de préparation, le cas des marchés allotis et le programme d’exécution des travaux (lien avec la mission OPC)

- Comment rédiger les clauses relatives aux délais dans le CCAP du marché de travaux ?

- Contrôle des délais d’exécution,

- L’analyse des cas de dépassement de délais,

- Les solutions contractuelles à la gestion des retards,

- Les différents cas de prolongation du délai d’exécution

LA GESTION FINANCIERE :

- Les dépassements financiers

- Les sujétions imprévues, l’imprévision, les cas de force majeure

- Le marché forfaitaire

- Les travaux supplémentaires, les avenants

- Le solde : décompte final, décompte final, décompte général, DGD

- Prix ferme, l’actualisation, la révision

LA RECEPTION :

- Les différents types de réception : express tacite, judiciaire

- Réception partielle, mise à disposition

- Les conditions de la réception : délais et enchaînements de la procédure

- Les documents à remettre lors de la réception 

- Les effets juridiques et pratiques de la réception des travaux

- La période de garantie de parfait achèvement : 

- La levée des réserves

- L’exécution aux frais et risques de l’entreprise défaillante

LES LITIGES :

- Le mémoire en réclamation

- L’arbitrage

- Les CCRA

- Tribunal

Présentation, commentaires et questionnements à partir de diapositives présentées par vidéo – projecteur

Support de papier, avec prises de notes.

Exercices : calculs divers indexations, avances  Quizz