Retrouvez ici toutes les informations concernant votre région et votre Conseil régional de l’Ordre.
Le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes couvre 10 départements et compte 1800 architectes*. Notre institution est organisée en 3 pôles : Châlons-en-Champagne, Nancy (le siège) et Strasbourg. En 2024, les 24 élu(e)s ordinaux sont épaulé(e)s par une équipe de 6 salarié(e)s réparti(e)s dans les différents pôles.
Le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes couvre 10 départements et compte 1800 architectes (données avril 2024).
Notre institution est organisée en 3 pôles : Châlons-en-Champagne, Nancy (le siège) et Strasbourg. En 2024, les 24 élu(e)s ordinaux sont épaulé(e)s par une équipe de 6 salarié(e)s réparti(e)s dans les différents pôles.
Les chiffres clés des Pays de la Loire
Chaque mois, le service juridique traite un sujet particulier et répond à plusieurs questions.
Depuis 2016. L'ordre des architectes des pays de la Loire et le barreau de Nantes s'associent pour proposer une formation commune. Ce temps fort d'une journée complète, permet de créer un lien entre ces 2 professions réglementées, de connaître les pratiques et les attentes de chacun.
Retrouvez sur un seul et même agenda, toutes les actualités de l’architecture, de la ville et du paysage en région Pays de la Loire.
PLAN5, c'est le regroupement régional des structures de diffusion et de promotion de l’architecture en Pays de la Loire, le collectif Plan 5 s’est fixé trois missions initiales :
L’association Plan 5 regroupe :
Sous le patronnage de
Retrouvez ici toutes les informations concernant le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes PACA.
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Toutes les informations et tous les outils pour trouver un.e architecte et mener à bien vos projets.
Toutes les informations et les outils indispensables dans le cadre de votre exercice professionnel et de vos études.
Toutes les informations pour connaître l'Ordre, ses missions, ses engagements et ses réalisations. Découvrez les 17 Conseils régionaux et le Conseil national de l'Ordre.
Votre conseil régional assure la tenue du tableau afin de protéger et de contrôler le titre d'architecte dans le cadre de sa mission déléguée de service public.
Modifications à apporter au Tableau de l'Ordre des architectes : informez votre ordre régional de tous les changements
Le Conseil Régional des Pays de la Loire se réunit tous les mois à l'exception du mois d'août. C'est à cette occasion que sont actées les entrées et sorties du Tableau de l'Ordre.
Le conseil national de l'Ordre met à la disposition des architectes un courrier type à adresser aux directeurs de publications qui diffuseraient des reproductions (photographies, images, plans, etc.) de leurs œuvres sans citer le nom de l'architecte.
La déclaration à l'Ordre des autorisations d'urbanisme, instituée par la Loi LCAP, se fait sur le site Architectes.org au moment du dépôt de la demande de permis. Elle permet de recueillir des informations statistiques, de lutter contre la signature de complaisance et de simplifier l’instruction.
Cette obligation concerne les architectes exerçant à titre libéral, les associés et les sociétés d’architecture. Les architectes sont invités à transmettre leur attestation d’assurance à leur conseil régional de l'Ordre avant le 31 mars, chaque année.
Ce label « Architecture contemporaine remarquable », créé par la loi LCAP, est ouvert aux bâtiments, ouvrages et aménagements de moins de 100 ans et présentant un intérêt architectural suffisant. Il apporte de nouvelles garanties aux auteurs.
L'exercice de la profession d'architecte en tant que fonctionnaire ou agent public est soumis et à des dispositions législatives et réglementaires particulières, notamment en matière de cumul d’activités. Le point sur ces dispositions.
L’architecte peut utiliser librement les photos d’un bâtiment qu’il a conçu. Néanmoins, ce droit peut être limité par ceux du propriétaire et notamment le droit au respect de la vie privée ou du droit de propriété.
Il est impératif de nous adresser, avant le 31 mars de chaque année, l'ensemble des documents indiqués en fonction de votre ou de vos modes d'exercices.
